section-investisseurs-mont-joli 2

 En fusion avec son milieu

section-touristes-mont-joli 3

De l’enracinement à l’éclosion

 

section-municipale-mont-joli 4

Des citoyens, une ville, une vision

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Règlements de la ville de Mont-Joli

Administration

petit-pdf Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
petit-pdf Règlement instituant un code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal de la Ville de Mont-Joli
petit-pdf Règlement concernant la division de la Ville de Mont-Joli en six (6) districts électoraux
petit-pdf Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de Mont-Joli
petit-pdf Règlement instituant un code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Joli
petit-pdf Règlement 2014-1319 concernant les dispositions relatives à l'installation des mangeoires pour oiseaux sur le territoire de la Ville de Mont-Joli
petit-pdf Règlement 2016-1347 concernant la gestion des eaux

 Applicables par la Sûreté du Québec

petit-pdf Règlement relatif à l’utilisation extérieure de l’eau lors de la période d’interdiction et applicable en autres par la Sûreté du Québec
petit-pdf Règlement 2016-1345 concernant les animaux sur le territoire de la Ville de Mont_Joli et appliquable, entre autres, par la Sûreté du Québec
   
petit-pdf  Règlement concernant l’installation et le fonctionnement des systèmes d’alarmes et applicable en autre par la Sûreté du Québec
petit-pdf Règlement concernant les nuisances publiques et applicable par la Sûreté du Québec
petit-pdf Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics et applicable en autre par la Sûreté du Québec
   
   
petit-pdf Règlement concernant le colportage et applicable entre autres par la Sûreté du Québec
petit-pdf

Règlement concernant la salubrité et l’entretien des bâtiments


 
 
 

 

Développement économique

Bouton Web.jpeg

petit-pdf Certificat d'autorisation de changement d'usage
petit-pdf Certificat d'autorisation d'affichage
petit-pdf Certification d'autorisation d'affichage pour une fresque
petit-pdf Certificat d'autorisation d'aménagement de terrain
petit-pdf Certificat d'autorisation de déboisement
petit-pdf Certificat d'autorisation de démolition
petit-pdf Certificat d'autorisation de déplacement
petit-pdf Certificat d'autorisation de prélèvement d'eau
petit-pdf Certificat d'autorisation de travaux en milieu riverain
petit-pdf Certificat d'autorisation d'installation septique
petit-pdf Certificat d'autorisation d'usage temporaire
petit-pdf Certificat d'autorisation pour l'implantation d'éoliennes
petit-pdf Permis de construction
petit-pdf Permis de lotissement
petit-pdf Permis d'arrosage temporaire
petit-pdf

Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA

petit-pdf

Règlement concernant le colportage 2016-1353 ; 2015-1327

petit-pdf

 Règlement concernant l'élagage des arbres 2017-1359 ; 2013-1305


 

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