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Procès-verbaux 2026: séances ordinaires
Mis à jour le 3 mars 2026Séance du 19 janvier 2026
Séance du 2 février 2026
Séance du 16 février 2026
Ordre du jour des séances du conseil 2026
Mis à jour le 27 février 2026Séance ordinaire du conseil - 19-01-2026
Séance ordinaire du conseil - 02-02-2026
Séance ordinaire du conseil - 16-02-2026
Séance ordinaire du conseil - 02-03-2026
Procès-verbaux 2026 : séances extraordinaires
Mis à jour le 21 janvier 2026Procès-verbaux 2025 : séances extraordinaires
Mis à jour le 21 janvier 2026Séance du 27 janvier
Séance du 24 février
Séance du 24 mars
Séance du 29 septembre
Séance du 16 décembre - Budget
Séance du 16 décembre - Plan quinquennal
Procès-verbaux 2025: séances ordinaires
Mis à jour le 21 janvier 2026Séance du 20 janvier
Séance du 3 février
Séance du 3 mars
Séance du 17 mars
Séance du 7 avril
Séance du 22 avril
Séance du 5 mai
Séance du 20 mai
Séance du 2 juin
Séance du 16 juin
Séance du 18 août
Séance du 2 septembre
Séance du 15 septembre
Séance du 17 novembre
Séance du 16 décembre
Ordre du jour des séances du conseil 2025
Mis à jour le 28 novembre 2025Séance ordinaire du conseil - 01-12-2025
Séance ordinaire du conseil - 17-11-2025
Séance ordinaire du conseil - 15-09-2025
Séance ordinaire du conseil - 02-09-2025
Séance ordinaire du conseil - 18-08-2025
Séance ordinaire du conseil - 16-06-2025
Séance ordinaire du conseil - 02-06-2025
Séance ordinaire du conseil - 20-05-2025
Séance du conseil - 05-05-2025
Séance ordinaire du conseil - 22-04-2025
Séance ordinaire du conseil - 07-04-2025
Séance ordinaire du conseil - 17-03-2025
Séance ordinaire du conseil - 03-03-2025
Séance extraordinaire du conseil - 24-02-2025
Séance ordinaire du conseil - 17-02-2025
Séance ordinaire du conseil - 03-02-2025
Séance ordinaire du conseil - 27-01-2025
Séance ordinaire du conseil - 20-01-2025
Administration, taxes et tarification
Mis à jour le 4 février 2025Règlement n° 2025-1525 - Règlement modifiant le règlement n°2012-1290 et abrogeant le règlement n° 2021-1 469 concernant l’administration et le loyer des terrains du parc de maisons mobiles
Règlement 2024-1518 révisant la tarification pour certains secteurs de la ville
Règlement adoptant les prévisions budgétaires et fixant les taux de taxation et de tarification des services municipaux pour l’année financière 2022
Règlement 2021-1457 remplaçant et abrogeant les règlements 2018-1397 et 2020-1437 sur la gestion contractuelle
Règlement 2021-1455 décrétant un emprunt de 1 403 000 $ et une dépense de 1 403 000 $ pour la réalisation d'un développement domiciliaire à l'est de la rue Beaupré
Réglement décrétant un emprunt de 943 000 $ et une dépense de 943 000 $ pour des travaux de prolongement du réseau d'aqueduc sur le chemin de Price
Règlement 2018-1402 modifiant le règlement 2018-1380 sur la rémunération des élus
Règlement 2018-1400 concernant l’administration des finances et de délégation de pouvoir d’autoriser des dépenses et abrogeant le règlement 2005-1110
Règlement instituant un code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal de la Ville de Mont-Joli
Règlement 2018-1380 sur la rémunération des élus abrogeant et remplaçant le règlement 2006-1144
Règlement instituant un code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Joli
Règlement concernant la division de la Ville de Mont-Joli en six (6) districts électoraux
Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de Mont-Joli
Alarme
Mis à jour le 4 juillet 2024Règlement concernant l’installation et le fonctionnement des systèmes d’alarmes et applicable en autre par la Sûreté du Québec
Animaux
Mis à jour le 4 juillet 2024Règlement 2020-1439 concernant les animaux sur le territoire de la Ville de Mont-Joli applicable, entre autres, par la Sûreté du Québec
Règlement 2014-1319 concernant les dispositions relatives à l'installation des mangeoires pour oiseaux sur le territoire de la Ville de Mont-Joli
Circulation et stationnement
Mis à jour le 4 juillet 2024Règlement 2022-1488 modifiant le règlement 2020-1436 concernant la circulation et le stationnement et applicable, entre autres, par la Sûreté du Québec
Règlement 2020-1436 concernant la circulation et le stationnement et applicable, entre autres, par la Sûreté du Québec
