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Avis publics – 10 septembre 2026
Mis à jour le 10 septembre 2026Avis public référendaire - PPCMOI - 1700, boul. Benoît-Gaboury
Avis public de démolition d'immeubles
Avis public de promulgation - R-2026-1551 - Règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des employé.es de la Ville de Mont-Joli
Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2027
Mis à jour le 2 septembre 2026Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2027
Avis public référendaire – PPCMOI – 1745, boul. Benoît-Gaboury
Mis à jour le 2 septembre 2026Avis public référendaire - PPCMOI - 1745, boul. Benoît-Gaboury
Avis public de consultation – PPCMOI – 1700, boul. Benoît-Gaboury
Mis à jour le 25 août 2026Avis public de consultation - PPCMOI - 1700, boul. Benoît-Gaboury
Avis public de promulgation – R-2026-1549
Mis à jour le 25 août 2026Règlement modifiant la tarification des demandes de PPCMOI établie dans le règlement no 2024-1519 relatifs aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
Politiques de prévention des risques psychosociaux et de prise en charge du harcèlement
Mis à jour le 13 août 2026Politique de prévention des RPS et de la prise en charge du harcèlement
Avis public -Vente de terrains
Mis à jour le 17 juillet 2026Avis public - Vente de terrains
Avis public – Assemblée publique de consultation – 1745, boul. Benoît-Gaboury
Mis à jour le 30 juillet 2026Avis public - PPCMOI - 1745, boulevard Benoît-Gaboury
Avis public – Modification du calendrier de séances
Mis à jour le 14 juillet 2026Avis public - Modification d'une séance
Avis public promulgation – R-2026-1550
Mis à jour le 14 juillet 2026Avis public promulgation - Modification du RÈGLEMENTCRÉANT LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
