Maison neuve : deux copies de plan de maison (une copie vous est remise avec le permis et la Ville en conserve une dans ses dossiers). Un plan d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre.

Bâtiment accessoire : copie du certificat de localisation, indication sur celui-ci de l’implantation du bâtiment projeté de même que ceux qui sont existants et qui n’y figure pas. De plus, nous vous demandons un croquis montrant les mesures du bâtiment et des ouvertures telles que hauteur, largeur, longueur et une description des matériaux utilisés.

Installation sanitaire : plan et devis signés par un technologue professionnel et respectant les normes du règlement Q. 2.r.22 régit par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques.

Puits : implantation à l’échelle, détail de l’entrepreneur (puisatier) et son numéro de la R.B.Q. ainsi que les informations sur le type d’ouvrage projeté (capacité, nombre de personnes, etc.).

Piscine : copie du certificat de localisation avec l’indication de l’implantation sur celui-ci.

Agrandissement : plan à l’échelle, copie du certificat de localisation avec indication de l’implantation, de la coupe des murs, planchers et plafonds.

Rénovation : croquis ou plan sur lequel doit apparaître l’existant et le nouveau (exemple : s’il y a des murs qui sont retirés et remplacés, il faut être en mesure de voir les changements de mesure, etc.) Explications et détails des travaux à faire.

Patio, terrasse : copie du certificat de localisation et indication de l’implantation sur celui-ci.

Ces documents requis sont d’ordre général en fonction de la nature de vos travaux. Toutefois, le service d’urbanisme peut vous demander tout autre document jugé nécessaire pour une meilleure compréhension du projet.