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Urbanisme
Mis à jour le 18 septembre 2024Règlement no 2024-1517 modifiant le règlement de zonage no 2009-1210 – ajout des classes : « 5834 – résidence de tourisme »; « 5836 – immeuble à partager »; « 5839 – autres activités d’hébergement » et « 5899 – autres activités dans le domaine de l’hébergement et la restauration » à la classe d’usage spécifiquement exclus à la grille des zones 349 mtf, 350 mtf, 352 mtf et 410 mtf
Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (ppcmoi)
Réglement 2022-1489 modifiant le règlement sur les permis et certificats 2009-1214
Règlement 2022-1476 établissant la création d’un programme de règlement 2022-1476 établissant la création d’un programme de mise aux normes des installations septiques au lac du Gros-ruisseau
Règlement 2022-1484 modifiant et abrogeant le règlement 2001-règlement 2022-1484 modifiant et abrogeant le règlement 2001-1006 établissant les normes relatives à la gestion de boues de fosses septiques et de puisards
Règlement 2022-1486 relatif à l’entretien des installationsrèglement 2022-1486 relatif à l’entretien des installations septiques avec système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire de la Ville de Mont-Joli
Règlement de zonage
Grille des usages
Certificat d'autorisation de changement d'usage
Certificat d'autorisation d'affichage
Certificat d'autorisation d'aménagement d'un terrain
Certificat d'autorisation de déboisement
Certificat d'autorisation de démolition
Certificat d'autorisation de déplacement
Certificat d'autorisation de prélèvement d'eau
Certificat d'autorisation de travaux en milieu riverain
Certificat d'autorisation d'installation septique
Certificat d'autorisation d'usage temporaire
Certificat d'autorisation pour l'implantation d'éoliennes
Permis de construction
Permis de lotissement
Permis d'arrosage temporaire
Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA
Règlement concernant l'élagage des arbres 2017-1359 ; 2013-1305
Procès-verbaux 2024 : Séances extraordinaires
Mis à jour le 3 décembre 2024Séance du 28 février
Séance du 11 mars
Séance du 8 avril
Séance du 14 mai
Séance du 28 mai
Séance du 26 août
Séance du 28 octobre
Procès-verbaux 2024 : Séances ordinaires
Mis à jour le 18 décembre 2024Séance du 15 janvier 2024
Séance du 5 février 2024
Séance du 19 février 2024
Séance du 4 mars 2024
Séance du 18 mars 2024
Séance du 2 avril 2024
Séance du 15 avril 2024
Séance du 6 mai 2024
Séance du 21 mai 2024
Séance du 3 juin 2024
Séance du 17 juin 2024
Séance du 8 juillet 2024
Séance du 12 août 2024
Séance du 3 septembre 2024
Séance du 16 septembre 2024
Séance du 7 octobre 2024
Séance du 21 octobre 2024
Séance du 4 novembre 2024
Séance du 18 novembre 2024
Séance du 2 décembre 2024
Procès-verbaux de 2023 : Séances extraordinaires
Mis à jour le 23 avril 2024Séance du 6 avril
Séance du 15 mai
Séance du 14 novembre
Séance du 19 décembre
Séance du 19 décembre (budget)
Séance du 19 décembre (PTI)
Procès-verbaux de 2023 : Séances ordinaires
Mis à jour le 23 avril 2024Séance du 16 janvier
Séance du 6 février
Séance du 20 février
Séance du 6 mars
Séance du 20 mars
Séance du 3 avril
Séance du 17 avril
Séance du 1er mai
Séance du 15 mai
Séance du 5 juin
Séance du 19 juin
Séanche du 17 juillet
Séance du 14 août
Séance du 5 septembre
Séance du 18 septembre
Séance du 2 octobre
Séance du 16 octobre
Séance du 6 novembre
Séance du 20 novembre
Séance du 4 décembre
Ordre du jour des séances du conseil 2024
Mis à jour le 16 décembre 2024Séance du conseil - 17 décembre 2024
Séance du conseil - 2 décembre 2024
Séance du conseil - 18 novembre 2024
Séance du conseil - 4 novembre 2024
Séance du conseil - 21 octobre 2024
Séance du conseil - 7 octobre 2024
Séance du conseil - 16 septembre 2024
Séance du conseil - 3 septembre 2024
Séance du conseil - 12 août 2024
Séance du conseil - 8 juillet 2024
Séance du conseil - 17 juin 2024
Séance du conseil - 3 juin 2024
Séance du conseil - 21 mai 2024
Séance du conseil - 6 mai 2024
Séance du conseil - 15 avril 2024
Séance du conseil - 2 avril 2024
Séance du conseil - 18 mars 2024
Séance du conseil - 4 mars 2024
Séance du conseil - 19 février 2024
Séance du conseil - 5 février 2024
Séance du conseil - 15 janvier 2024
Procès-verbaux 2022 : Séances extraordinaires
Mis à jour le 23 avril 2024Séance du 31 janvier
Séance du 6 mai
Séance du 23 juin
Séance du 6 juillet
Séance du 29 novembre
Séance du 19 décembre
Séance du 19 décembre (budget)
Séance du 19 décembre (PTI)
Procès-verbaux 2022 : Séances ordinaires
Mis à jour le 23 avril 2024Séance du 17 janvier
Séance du 7 février
Séance du 21 février
Séance du 7 mars
Séance du 21 mars
Séance du 4 avril
Séance du 19 avril
Séance du 2 mai
Séance du 16 mai
Séance du 6 juin
Séance du 20 juin
Séance du 11 juillet
Séance du 15 août
Séance du 6 septembre
Séance du 19 septembre
Séance du 3 octobre
Séance du 17 octobre
Séance du 7 novembre
Séance du 21 novembre
Séance du 5 décembre
Ordre du jour des séances du conseil 2023
Mis à jour le 1 mars 2024Ordre du jour - séance du 1er mai 2023
Ordre du jour - séance du 15 mai 2023
Ordre du jour - séance du 17 avril 2023
Ordre du jour - séance du 3 avril 2023
Ordre du jour - séance du 20 mars 2023
Ordre du jour - séance du 6 mars 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 20 février 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 6 février 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 16 janvier 2023
