maquette Ville de Mont Joli 02

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Procès-verbaux

Les procès-verbaux sont mis en ligne dès qu'ils sont disponibles. Vous pouvez les consulter en cliquant sur la séance de votre choix (en surbrillance et soulignée une fois en ligne). Notez qu'il y a une seule séance ordinaire du conseil en janvier, en juillet et en août.

2024

Séances ordinaires

 Séance du 15 janvier  Séance du 5 février  Séance du 19 février
 Séance du 4 mars  Séance du 18 mars  Séance du 2 avril
 Séance du 15 avril  Séance du 6 mai  Séance du 21 mai
 Séance du 3 juin  Séance du 17 juin  Séance du 8 juillet
Séance du 12 août  Séance du 3 septembre  Séance du 16 septembre
Séance du 7 octobre  Séance du 21 octobre  Séance du 4 novembre
Séance du 18 novembre  Séance du 2 décembre  

Séances extraordinaires

 Séance du 28 février  Séance du 11 mars  Séance du 8 avril
     
     

 

2023

Séances ordinaires

 Séance du 16 janvier  Séance du 6 février  Séance du 20 février
 Séance du 6 mars  Séance du 20 mars  Séance du 3 avril
 Séance du 17 avril  Séance du 1er mai  Séance du 15 mai
 Séance du 5 juin  Séance du 19 juin  Séance du 17 juillet
 Séance du 14 août  Séance du 5 septembre  Séance du 18 septembre
Séance du 2 octobre Séance du 16 octobre Séance du 6 novembre
Séance du 20 novembre Séance du 4 décembre  

Séances extraordinaires

 Séance du 6 avril  Séance du 15 mai  Séance du 14 novembre
 Séance du 19 décembre  Séance du 19 décembre (budget)

 Séance du 19 décembre (PTI)
Programme triennal d'investissements

     

 

2022

Séances ordinaires

 Séance du 17 janvier  Séance du 7 février  Séance du 21 février
 Séance du 7 mars  Séance du 21 mars  Séance du 4 avril
 Séance du 19 avril  Séance du 2 mai  Séance du 16 mai
 Séance du 6 juin  Séance du 20 juin  Séance du 11 juillet
 Séance du 15 août  Séance du 6 septembre  Séance du 19 septembre
 Séance du 3 octobre  Séance du 17 octobre  Séance du 7 novembre
 Séance du 21 novembre  Séance du 5 décembre  

Séances extraordinaires

  Séance du 31 janvier  Séance du 6 mai Séance du 23 juin 
 Séance du 6 juillet Séance du 29 novembre Séance du 19 décembre            
Séance du 19 décembre - prévisions budgétaires

Séance du 19 décembre - PTI

Programme triennal d'immobilisations

 

 

2021

Séances ordinaires

Séance du 18 janvier Séance du 01 février Séance du 15 février
Séance du 01 mars Séance du 15 mars Séance du 6 avril
Séance du 19 avril Séance du 3 mai Séance du 17 mai
Séance du 7 juin Séance du 21 juin Séance du 12 juillet
Séance du 16 août  Séance du 7 septembre Séance du 27 septembre 
Séance du 22 novembre Séance du 6 décembre  

Séances extraordinaires

 Séance du 22 mars

Séance du 13 avril

 Séance du 5 mai
 Séance du 20 juillet  Séance du 23 juillet  Séance du 01 octobre
 Séance du 08 octobre  Séance du 20 décembre (budget)  Séance du 20 décembre (PTI)
Séance du 20 décembre    



2020

Séances ordinaires

Séance du 20 janvier  Séance du 3 février  Séance du 17 février
Séance du 2 mars  Séance du 16 mars  Séance du 6 avril
Séance du 20 avril  Séance du 4 mai  Séance du 19 mai
Séance du 1er juin  Séance du 15 juin  Séance du 13 juillet
Séance du 17 août  Séance du 8 septembre  Séance du 21 septembre
Séance du 5 octobre  Séance du 19 octobre  Séance du 2 novembre
Séance du 16 novembre  Séance du 7 décembre  
 
Séances extraordinaires 
Séance du 30 mars     Séance du 8 mai               Séance du 5 juin
Séance du 28 septembre  Séance du 9 novembre Séance du 30 novembre
 Séance du 14 décembre  Séance du 14 décembre (budget)  Séance du 14 décembre (PTI)

 

L’article 319 de la Loi sur les cités et villes prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune.

Calendrier des séances du conseil municipal

 
 

Vous pouvez participer à la vie démocratique de votre ville en assistant à la séance ordinaire du conseil pour être tenu informé des décisions prises par vos élus municipaux, poser des questions ou formuler une demande. 

La séance est également diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Mont-Joli et celle de la Télévision de La Mitis ou en différé sur les ondes de la Télévision de La Mitis les mardi, mercredi, jeudi et vendredi soir suivants. Elles peuvent également être visionnées sur notre site web.

L'ordre du jour peut être consulté plus bas.

Les procès-verbaux des séances sont également en ligne dans la même section.

Les ordres du jour et les procès-verbaux sont mis en ligne dès que disponibles.

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES 2024

Ordre du jour - séance du 6 mai 2024
Ordre du jour - séance du 15 avril 2024
Ordre du jour - séance du 2 avril 2024
Ordre du jour - séance du 18 mars 2024
Ordre du jour - séance du 4 mars 2024
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 février 2024
Ordre du jour - séance ordinaire du 5 février 2024
Ordre du jour - séance ordinaire du 15 janvier 2024

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES 2023

Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2023
Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2023 - présentation du PTI 2024-2025-2026
Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2023 - présentation des prévisions budgétaires 2024
Ordre du jour - séance du 4 décembre 2023
Ordre du jour - séance du 20 novembre 2023
Ordre du jour - séance du 6 novembre 2023
Ordre du jour - séance du 16 octobre 2023
Ordre du jour - séance du 2 octobre 2023
Ordre du jour - séance du 18 septembre 2023
Ordre du jour - séance du 1er septembre 2023
Ordre du jour - séance du 14 août 2023
Ordre du jour - séance du 17 juillet 2023
Ordre du jour - séance du 19 juin 2023
Ordre du jour - séance du 5 juin 2023
Ordre du jour - séance du 15 mai 2023
Ordre du jour - séance du 1er mai 2023
Ordre du jour - séance du 17 avril 2023
Ordre du jour - séance du 3 avril 2023
Ordre du jour - séance du 20 mars 2023
Ordre du jour - séance du 6 mars 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 20 février 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 6 février 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 16 janvier 2023

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES 2022

Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2022
Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2022 - présentation du PTI 2023-2024-2025
Ordre du jour - séance extraordinaire du 19 décembre 2022 - présentation des prévisions budgétaires 2023
Ordre du jour - séance ordinaire du 5 décembre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 21 novembre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 7 novembre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 17 octobre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 3 octobre 2022 
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 septembre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 6 septembre 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 15 août 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 11 juillet 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 20 juin 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 6 juin 2022
Ordre du jour - séance ordinaier du 16 mai 2022 
Ordre du jour - séance ordinaire du 2 mai 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 avril 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 4 avril 2022 
Ordre du jour - séance ordinaire du 21 mars 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 7 mars 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 21 février 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 7 février 2022
Ordre du jour - séance ordinaire du 17 janvier 2022

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES 2021
Ordre du jour - séance extraordinaire du 20 décembre 2021 - présentation des prévisions budgétaires 2022
Ordre du jour - séance extraordinaire du 20 décembre 2021 - présentation du PTI 2022-2023-2024
Ordre du jour - séance du 20 décembre 2021
Ordre du jour - séance du 6 décembre 2021
Ordre du jour - séance du 22 novembre 2021
Ordre du jour - séance du 27 septembre 2021
Ordre du jour - séance du 7 septembre 2021
Ordre du jour - séance du 16 août 2021
Ordre du jour - séance du 12 juillet 2021
Ordre du jour - séance du 21 juin 2021
Ordre du jour - séance du 07 juin 2021
Ordre du jour - séance ordinaire du 17 mai 2021
Ordre du jour - séance extraordinaire du 5 mai 2021
Ordre du jour - séance ordinaire du 3 mai 2021
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 avril 2021
Ordre du jour - séance ordinaire du 6 avril 2021
Ordre du jour - séance extraordinaire du 22 mars 2021
Ordre du jour - séance du 15 mars 2021
Ordre du jour - séance du 01 mars 2021
Ordre du jour - séance du 15 février 2021
Ordre du jour - séance du 18 janvier 2021

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES 2020

Ordre du jour - séance du 20 janvier 2020
Ordre du jour - séance du 03 février 2020
Ordre du jour - séance du 17 février 2020
Ordre du jour - séance du 2 mars 2020
Ordre du jour - séance extraordinaire du 30 mars 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 06 avril 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 20 avril 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 4 mai 2020
Ordre du jour - séance extraordinaire du 8 mai 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 mai 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 01 juin 2020 
Ordre du jour - séance ordinaire du 15 juin 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 13 juillet 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 17 août 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 8 septembre 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 21 septembre 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 5 octobre 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 19 octobre 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 2 novembre 2020
Ordre du jour - séance ordinaire du 16 novembre 2020
Ordre du jour - séance extraordinaire - adoption du budget 2021 - 14 décembre 2020
Ordre du jour - séance extraordinaire - adoption du PTI 2021-2022-2023 - 14 décembre 2020
Ordre du jour - séance extraordinaire du 14 décembre 2020

Voici les projets de règlement présentés à la séance du 15 février 2021.

Projet de règlement 2021-1449 modifiant des aires d'affectation de plan d'urbanisme
Projet de règlement 2021-1450 modifiant diverses zones du règlement de zonage 2009-1210.
Projet de règlement 2021-1451 modifiant le règlement de lotissement 2009-1211 au sujet des terrains non contigus à un cours d'eau ou à un lac.

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